Ordre du jour définitif du Conseil municipal du 28 Juin

Procès-verbale du Conseil Municipal du 31 mai 2023

ObjetDélibérationAnnexe(s)

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

Mesures en faveur de l'économie locale
1Commission d'indemnisation rue de BasseauDE20230628_1
2Plan commerce - Attribution de subvention à la FACA dans le cadre des animations
commerciales
DE20230628_2

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

Arts, Culture et loisirs
3Ville d'Angoulême / GrandAngoulême - Conventions dans le cadre du
dispositif "Les Soirs Bleus 2023"
DE20230628_3Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3
4Espace Franquin - Demande de subvention pour le renouvellement du matériel
scénique
DE20230628_4
5Réseau des Villes Créatives de l'Unesco - Aides à projetsDE20230628_5
6Festival du Film Francophone d'Angoulême - Subvention 2023 –
Avenant n°1
DE20230628_6Annexe
7Mandat spécial - Déplacement en TurquieDE20230628_7
Sports
8Dispositifs sportifs - Seuils et conditions d'accèsDE20230628_8
9Aide aux associations sportives pour le développement des écoles de
sports
DE20230628_9
10Forum Sport Santé Environnement - Convention de partenariat entre la
Ville d'Angoulême et le Grand Angoulême
DE20230628_10Annexe
11Ville d'Angoulême / SASP SA XV Pro - Subvention au titre de l'article L.113-2 du
Code du Sport
DE20230628_7Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Annexe 4

ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION

12Tarification de la restauration scolaire 2023-2024DE20230628_12
13Participation communale aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et
élémentaires privées sous contrat d’association
DE20230628_13
14Règlement périscolaire des écoles maternelles et élémentaires d'Angoulême 2023-
2024
DE20230628_14Annexe

ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES

15Aide à la mobilité des jeunes et étudiantsDE20230628_15Annexe 1

Annexe 2
16Contrat de Ville - Exercice 2023 - 2ème attribution de subventionsDE20230628_16Annexe

GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

Décisions budgétaires
17Dénomination d'une passerelle - Quartiers Saint-Cybard et L'HoumeauDE20230628_17Annexe
18Adhésion de la Ville au Réseau 535DE20230628_18
Subventions
19Aide à la licence sportive - Versement de subventions auprès des clubs sportifsDE20230628_19Annexe
20Ville d'Angoulême / Ordre des Avocats - Convention de partenariatDE20230628_20Annexe
Autres
21Subventions aux associations de solidarité et vie locale - Subventions de fonctionnementDE20230628_21
22Subventions aux associations culturelles et sportives - Subventions de fonctionnementDE20230628_22Annexe
23Modification d'autorisations de programme et des crédits de paiementDE20230628_23Annexe
24Clôture d'autorisations de programme et des crédits de paiementDE20230628_24
25Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Opération de rénovation de la dalle de la place Saint Martial (AP n° 31 - budget principal)DE20230628_25

RESSOURCES HUMAINES

26Indemnités de fonction des élus municipaux de la Ville - modificationDE20230628_26Annexe
27Ajustement du tableau des effectifsDE20230628_27
28Mise à disposition de fonctionnaires de la Ville auprès d'associations
sportives
DE20230628_28
29Convention Ville d'Angoulême/CCAS - Restauration du personnel -
Avenant n°1
DE20230628_29

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

30Acquisition et cession de locaux appartenant au CCASDE20230628_30
31Convention Ville/ENEDIS - Servitude de passage sur parcelle AX 0420
avenue de Lattre de Tassigny
DE20230628_31Annexe
32Cession d'emprise et création d'une servitude de passage - 25 rue de
la Pierre Levée
DE20230628_32Annexe
33Autorisation d'Occupation du domaine public constitutive de droits réels au profit de la SASP SA XV ProDE20230628_33Annexe 1

Annexe 2

QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

34Délégation de service public – Fourrière Automobile - Communication
du rapport annuel - Exercice 2022
DE20230628_34Annexe
35Délégation de service public – Crematorium - Communication du
rapport annuel - Exercice 2022
DE20230628_35Annexe

DIVERS

36Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil MunicipalDE20230628_36Annexe

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