I - ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

I.1 - STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

Mesures en faveur de l'économie locale
1Commission d'indemnisation rue de Basseau - Validation des indemnisationsDE20220511-01

II - ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

II.1 - ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES

2Contrat de Ville - Édition 2022 - Deuxième attribution de subventionsDE20220511-02Annexe

II.2 - ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

Sports
3Soutien de la Ville d'Angoulême à l'association l'Étrier charentaisDE20220511-03

II.3 - ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE

4Labellisation de la Ville d'Angoulême - Guid'AssoDE20220511-04Annexe1
Annexe2

III - GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

III.1 - FINANCES ET ACHAT PUBLIC

Achat public
5Contrôle des équipements dans les ERP et les établissements soumis au Code du travail - Groupement de commandesDE20220511-05Annexe
6Prestations de nettoyage des locaux - ModificationDE20220511-06
Subventions
7Achat d'un système d'affichage à LED pour la salle omnisports Roger GEMARD
8Fond de soutien aux associations pour l'animation de la vie localeDE20220511-08Annexe
Autres
9Indemnisation des dommages causés à la VilleDE20220511-09

III.2 - RESSOURCES HUMAINES

10Création d'un comité social territorial commun entre la Ville et le CCASDE20220511-10
11Création d'une commission consultative paritaire commune entre la
Ville et le CCAS
DE20220511-11
12Ajustement du tableau des effectifsDE20220511-12

III.3 - GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

13Acquisition de garages rue Théodore Botrel - ModificationDE20220511-13

IV - DIVERS

14Régie du stationnement GESTA - DésignationsDE20220511-14
15Création d'une redevance spécifique d'occupation du domaine publicDE20220511-15
16Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil MunicipalDE20220511-16Annexe1
Annexe2

V - GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

V.1 - FINANCES ET ACHATS PUBLIC

Subventions
17Fonds de soutien aux associations pour l'animation de la vie locale - Association Soroptimist international clubDE20220511-17Annexe

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