Aller au contenu
Ville d'Angoulême
Ville d'Angoulême
  • Accueil
  • On se tient informé
  • La parole à
  • On bouge
  • On regarde
  • On découvre
  • On partage
  • On est aussi sur le web
  • Ma ville
  • Mon quotidien
  • Mes loisirs
  • S’installer à Angoulême
  • Conseil municipal
  • Publications
  • Offres d’emploi
  • Egalité Femmes / Hommes
  • Marchés et finances publics
  • Annuaires
  • Actes administratifs
  • Carte interactive
  • Les élus
  • Comptes-rendus du conseil municipal
  • Permanences des élus
  • Conseil municipal des enfants
  • Enfance
  • Jeunesse
  • Seniors
  • Santé & solidarité
  • Prévention & sécurité
  • Déplacement & stationnement
  • Urbanisme et Commerce
  • Propreté urbaine
  • Voirie et éclairage public
  • Vie Associative et Événementiel
  • Démarches et signalements
  • Petite enfance
  • Les écoles
  • Restauration collective
  • Programme de réussite éducative
  • Etablissements de 2nd degré et enseignement supérieur
  • Label Cité Éducative
  • Santé & hygiène
  • Services de Santé
  • Handicap et Accessibilité
  • Centre communal d’action sociale (CCAS)
  • Actions de prévention
  • Police Municipale
  • Police Administrative
  • Gestion des risques
  • Particuliers
  • Commerçants
  • Construire, réhabiliter, quelles démarches ?
  • Occupation du domaine public
  • Ville culturelle
  • Ville de l’image
  • Ville sportive
  • Ville nature
  • Les musées
  • Les médiathèques
  • Espace Franquin
  • Les Centres Sociaux Culturels et Sportifs
  • Les festivals
  • Angoulême Ville Créative Unesco
  • Murs BD
  • Nos partenaires de l’Image
  • Angoulême, ville sportive
  • Sport pour les jeunes
  • Sport pour les seniors
  • Les équipements sportifs
  • Poumons verts
  • Biodiversité
  • Vergers
  • Cours d’école
  • Ville fleurie
  • Partenariats / Engagements citoyens
  • Accueil
  • Ma ville
  • Actes administratifs
  • 23 – Action en defense devant le tribunal administratif de Poitiers

23 – Action en defense devant le tribunal administratif de Poitiers

  • Actes administratifs/Décision par Délégation
  • Date de parution : le jeudi 25 janvier 2024

Document associé

23-Action-en-defense-devant-le-tribunal-administratif-de-Poitiers (pdf, 468,39Ko)
Partager sur
Logo Ville d'Angoulême
  • Lien vers le compte Facebook
  • Lien vers la chaîne Youtube
  • Lien vers le compte Instagram
  • Lien vers le compte Twitter
  • Lien vers le compte Linkedin

05 45 38 92 89

Coordonnées

  • Démarches et signalements
  • Je participe
  • Nos labels

Solution d'accessibilité

Label ACCEO
  • Espace Pro
  • Revues de presse
  • Organigramme
  • Gestion des cookies
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Accessibilité : partiellement conforme
Revenir en haut de page